Cadrage institutionnel

• Parcours d’éducation artistique et culturelle
  Arrêté du 1^er juillet 2015 (BO n°28 du 9 juillet 2015)

• Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République – l’article 10 a modifié :
  article L121-6 du code de l’éducation

• Le parcours d’éducation artistique et culturelle
  Circulaire n°2013-073 du 3 mai 2013 (BO n°19 du 9 mai 2013)

• Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
  Circulaire n°2012-010 du 11 janvier 2012 (BO n°3 du 19 janvier 2012)

• Missions des personnels enseignants au sein des services éducatifs des institutions culturelles
  Circulaire n°2010-040 du 30 mars 2010 (BO n°15 du 15 avril 2010).

• Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d’artistes
  Circulaire n°2010-032 du 5 mars 2010 (BO n°10 du 11 mars 2010)

• Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture
  Circulaire n°2010-012 du 29 janvier 2010 (BO spécial n°1 du 4 février 2010).

• Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges
  Circulaire n°2009-140 du 6 octobre 2009 (BO n°39 du 22 octobre 2009)

• Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée
  Arrêté du 11 juillet 2008 (encart BO n°32 du 28 août 2008)

• Accompagnement éducatif – § 2.3 La pratique artistique et culturelle
  Circulaire n°2008-080 du 5 juin 2008 (BO n°25 du 19 juin 2008)

• Pôles de ressources pour l’éducation artistique et culturelle
  Circulaire n°2007-090 du 12 avril 2007 (BO n°16 du 19 avril 2007)

• Les dimensions artistique et culturelle des projets d’école et d’établissement
  Circulaire n°2007-022 du 22 janvier 2007 (BO n°05 du 1^er février 2007)

• Classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges
  Circulaire n°2007-020 du 18 janvier 2007 (BO n°4 du 25 janvier 2007)nouvelle fenêtre

• Programme d’enseignement des classes à horaires aménagés musicales (CHAM)
  Arrêté du 22 juin 2006 (BO n°30 du 27 juillet 2006)

• Actions éducatives et innovantes à caractère scientifique et technique et ateliers scientifiques et techniques
  Circulaire n°2004-086 du 25 mai 2004 (BO n°22 du 3 juin 2004)
  Actualise la circulaire n°2001-046 du 21 mars 2001 (BO n°13 du 29 mars 2001)

• Classes à horaires aménagés musicales dans les écoles élémentaires et les collèges
  Circulaire n°2002-165 du 2 août 2002 (BO n°31 du 29 août 2002)

• Les classes à projet artistique et culturel
  Circulaire n°2001-104 du 14 juin 2001 (BO n°24 du 14 juin 2001)

• Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels
  Note de service n°2001-103 du 11 mai 2001 (BO n°24 du 14 juin 2001)